Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : 29 août 2026
À rédiger par SpiraleLes CGV doivent couvrir les formules d’accompagnement, les cours achetés à l’unité, la facturation mensuelle au forfait et le droit de rétractation.
1. Objet et champ d’application
Contenu à rédiger.
2. Offres et tarifs
Contenu à rédiger.
3. Commande et paiement
Contenu à rédiger.
4. Forfaits d’accompagnement
Contenu à rédiger.
5. Droit de rétractation
Contenu à rédiger.
6. Résiliation
Contenu à rédiger.
7. Réclamations et médiation
Contenu à rédiger.